Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 17·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : L'assemblée g...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 5·fr
    ...b) Dans les cinq jours qui suivent la convocation remise au contre...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 25·fr
    ...l'Assemblée se réunie suite à la convocation du Conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 19·fr
    ...ureau de maître Jamel Naceur avocat à Sousse rue 22 janvier 1952. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 20·fr
    ...N° B-2144/1 ## AVIS DE CONVOCATION S. A. T. Z. E. C. SOCIÉTÉ TU...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 58·fr
    ...ne preuve de sa possession du local sus indiqué. Tous ceux qui pré...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 3·fr
    ...itions coraniques à l'échelle locale, nationale, maghrébine et int...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 45·fr
    ... les mains de Mr Lotfi Hedfi avocat près la cour de cassation rue ...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 22·fr
    ...Rocade Km 4 entre Taniour et Kaied Mhamed - Sfax M.F : 420356P/A/...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 14·fr
    ..., Vu le code de la fiscalité locale, promulgué par la loi n° 97-1...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 7·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 18·fr
    ...- Les ministres de l'intérieur et du développement local, de la dé...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 54·fr
    ...intérieur et du développement local, du ministère des domaines de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 17·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Dhaker Magroun, demeurant au 4bis Rue ...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 10·fr
    ...mmise dans l'annonce de sa convocation au JORT annonces légales, r...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 34·fr
    ...ège social Société Dimassi de Location des Voitures Dim Rent Car ...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 3·fr
    ...Location de voitures de tourisme. Siège social : 4, Avenue Habib ...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 2·fr
    ...es actions, **Modalité de convocation de l'assemblée générale con...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 14·fr
    ...t des Collectivites Publiques Locales et des Etablissements Public...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 9·fr
    ...Suivant Statuts, enregistré à la Recette des finances Trocadéro à ...