Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 25·fr
    ...le Consul Général de France à Sfax, enregistrée. Le cahier des ch...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 134·fr
    ... en date du 2 novembre 1975 enregistré à Tunis A.C. le 13 septembr...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 25·fr
    ...D'un procès-verbal enregistré à Mahdia, le 29 avril 1960, vol. 47,...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...du 4 septembre 1965, enregistré à Sfax (Recette des Finances - 1er...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...n date du 15 décembre 1960, enregistré à Tunis, le 22 décembre 196...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 18·fr
    ...en date à Tunis, dès 31 octobre 1961 et 8 novembre 1961, enregistr...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 15·fr
    ...Sur cette carte sont enregistrées, sur une bande magnétique
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...amélioration de la gestion du Registre Foncier et de la mise à jou...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 27·fr
    ... TUNIS du 2 septembre 1968, enregistrée dite ville le 26 septembre...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 5·fr
    ...éressé; — Le Receveur de l'Enregistrement; — L'Administrateur Ré...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr
    ...rocès-verbaux inscrits sur un registre spécial et signés par le Pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 5·fr
    ...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...du 2 février 1959, enregistré à Tunis, le 3 février 1959, Vol. 700...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 24·fr
    ...ier-notaire à Sfax le 27 mai 1961, enregistrée le 30 mai 1961 sous
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...du 29 mai 1958, enregistré à Tunis, A.C. 1er B., le 11 juin 1958, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 9·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 8·fr
    ...tant promulgation du code d'enregistrement et de timbre, Vu le dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...rocès verbaux inscrits sur un registre spécial et signé par le Pré...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 7·fr
    ...hoix, s'il s'agit de titres enregistrés à l'étranger directement s...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ... des semences et la tenue des registres y afférents ; — l'évaluati...