Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 15·fr
    ...i-totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété d...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 34·fr
    ...e sous-directeur avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 4·fr
    ... dans leur ancien grade, si l'avantage résultant de leur reclassem...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **...
  • Journal Officiel·1995 / N°048·page 6·fr
    ...issement pour le bénéfice des avantages spécifiques à la lutte con...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 8·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 43·fr
    ...en particulier les régions désavantagées, aux niveaux de la produc...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 21·fr
    ...ce de l'analyse des coûts des avantages sociaux. IV. — LA DIRECTI...
  • Journal Officiel·1998 / N°101·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 2·fr
    ...2022 sous le n°AC041502022 9. Avantages particuliers : Néant 10. C...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 5·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages...
  • Journal Officiel·2003 / N°024·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Annonces Légales·2023 / N°035·page 2·fr
    ...Aucun 11/ Avantage particuliers stipulés dans les statuts : Aucun...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 9·fr
    ...Chercher à développer d'avantage le contenu intellectuel, scientif...
  • Journal Officiel·2001 / N°029·page 8·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2005 / N°045·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 32·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 5·fr
    ...Il bénéficie du privilège général du Trésor et des avantages fisca...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 10·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages, et inconvéni...