Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 53·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 31·fr
    ...La part indivise de deux débiteurs de l'immeuble immatriculé nommé...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 35·fr
    ...Les parts indivises sont limitées du côté nord et est par le reste...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 42·fr
    ...Les 500 parts Indivises revenant à Med Assali dans le titre foncie...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 46·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Votre présence à...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 37·fr
    ...représentant les 236,74 parts indivises du titre fonder dénommé «N...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 12·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 8442 / 8850...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 3·fr
    ...- Le géomètre expert exerce sa profession individuellement ou dans...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 12·fr
    ...Les 3000 parts indivises des 56030 parts (3000/56030) revenant au ...
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 12·fr
    ...e spécialité ayant des postes individualisés et pour les spécialit...
  • Annonces Légales·2026 / N°066·page 9·fr
    ...les 791 parts indivises de TF N°43967 Ariana d'une superficie tota...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 23·fr
    ...rution par lettre recommandée individuelle avec accusé de réceptio...
  • Journal Officiel·2026 / N°072·page 4·fr
    ...amélioration des performances individuelles et institutionnelles, ...
  • Annonces Légales·2026 / N°095·page 3·fr
    ...souscrite, après renonciation individuelle à leurs droits de sousc...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 3·fr
    ...ajouter à tout cela les parts indivises de l'immeuble. Prix d'ouv...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 16·fr
    ..., par délégation, les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 32·fr
    ...Il s'agit de 336 parts indivises sur un totale de 1200 parts dans ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 67·fr
    ...Des convocations individuelles sont adressées aux délégués des cai...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 28·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R00556SANB3 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 3·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...