Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 6·fr
    ...rs rendus ; f) des droits d'enregistrement, de greffe, d'hypothèqu...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 95·fr
    ...- Etre enregistré à la CNSS en tant que pris en charge par l'assur...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 10·fr
    ...N° 1.548 Le public est informé que, par une pétition enregistrée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 32·fr
    ...en date, à Tunis, du 31 décembre 1957, enregistré dite ville, le 6...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 14·fr
    ...n date du 10 décembre 1955, enregistré et inscrit. La vente a été...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr
    ...Ces derniers sont inscrits sur un registre spécial et signés par l...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 10·fr
    ... films, rubans magnétiques et registres du poste consulaire, ainsi...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 37·fr
    ...en date du 24 juin 1965, enregistré à Tunis au 1er bureau des acte...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 8·fr
    ...ignées par le médecin, sur un registre spécial confié à la garde d...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ...te s.s.p., du 16 juin 1960, enregistré à Tunis, le 16 juin 1960, v...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 10·fr
    ...en date à Tunis, du 9 juillet 1960, enregistré à Tunis, A.C.I., le...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 13·fr
    ...Ceci s'effectue à l'aide d'enregistrement chiffré et sous la forme...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr
    ...ments Judiciaires Extrait du Registre du Commerce et de Publicité...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 26·fr
    ...en date à Tunis du 11 octobre 1962, enregistré à Tunis, A.C.I. le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...ée Générale Extraordinaire, enregistrée, ont été déposées au Greff...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 3·fr
    ...nt, déposée par SOFRATEP et enregistrée le 21 décembre 1974 à la D...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 9·fr
    ... la perception des droits d'enregistrement grevant les jugements e...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 7·fr
    ... fait la demande, - b) fait enregistré le présent accord, dès son ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 25·fr
    ...Ces procès-verbaux sont inscrits sur un registre spécial signé par...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 25·fr
    ... à Tunis le 13 février 1967 enregistré en la même ville ACI le 2 m...