Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 18·fr
    ...gratuitement aux actionnaires actuels. Comme conséquence de cette...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 11·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel, autre qu'une hyp...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 48·fr
    ...uel est bâti un café exploité actuellement par le débiteur. Limité...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 15·fr
    ...s du conseil d'administration actuel pour la période entre avril 2...
  • Annonces Légales·2026 / N°028·page 7·fr
    ... par son rang de créance contractuel déterminé par la clause de su...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 24·fr
    ...1 - Le transfert de l'actuel siège social de la société qui se tro...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 41·fr
    ..., charge 113TX69, Se trouvant actuellement au port maritime de Kel...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 24·fr
    ... le fonds litigieux est formé actuellement de 2 lots le 1er situé ...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 30·fr
    ...Les dites propriétés sont occupées actuellement par la partie sais...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 31·fr
    ... partie saisie qui y l'habite actuellement. Le Créancier poursuiv...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 33·fr
    ...ntée par 54 pieds d'oliviers, actuellement complantée en arbres fr...
  • Annonces Légales·2004 / N°118·page 4·fr
    ...souscription des actionnaires actuels de la société TUNINTER, autr...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 47·fr
    ...ux de construction BMCS avant actuellement BMC en la personne de s...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 22·fr
    ...- Transfert du siège social de la Société sis actuellement au Boul...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 51·fr
    ...Tandis que la superficie couverte actuelle est de 1638 m². D'autr...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 26·fr
    ...ge social et les actionnaires actuels qui désirent exercer leur dr...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 13·fr
    ...Il est bon pour l'activité administrative et exploité actuellement...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 5·fr
    - Le changement de la dénomination sociale actuelle de la société ...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 33·fr
    ...son toit est en dalle, il est actuellement loué par Monsieur Ben A...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 47·fr
    ...la propriété de Maghlia auparavant et actuellement appartenant au ...