Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 43·fr
    ...is avec la totalité des parts indivises est 4610/100000parts); sa ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 8·fr
    ...t dans le cadre d'entreprises individuelles à établissement unique...
  • Annonces Légales·2022 / N°154·page 8·fr
    ...endu la totalité de leur part indivise leur revenant dans le fonds...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 31·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés pour l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 25·fr
    ...pothèque grevée sur les parts indivis revenant à la Société d'Avic...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 23·fr
    ...aisie est de 1300/20200 parts indivises. **Mise à prix :** Le pri...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 34·fr
    ...Les parts indivises (57000/196500 parts) revenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 14·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 11·fr
    ...Construction et réhabilitation des bâtiments individuels et collec...
  • Annonces Légales·2015 / N°014·page 55·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015R00278SANB3 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 22·fr
    ... totalité de la moitié dans l'indivision du bien immeuble relevant...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 10·fr
    ...ation et des états financiers individuels pour l'exercice 2004, 4...
  • Annonces Légales·2016 / N°044·page 31·fr
    ...Les 671,5 parts indivises leur revenant des 1192 parts composant l...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 47·fr
    ...e donation de toute les parts indivises lui revenant dans le fonds...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 25·fr
    ...heb Maalla, et de l'accepter, individuellement, en tant qu'associé...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 29·fr
    ...Chacun des gérants pourra gérer individuellement la société. 2017...
  • Annonces Légales·2022 / N°120·page 12·fr
    ...720.5595 parts indivises d'une superficie de 720.5595 m², du titre...
  • Annonces Légales·2023 / N°101·page 11·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Votre présence à...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 8·fr
    ...27 - L'avocat exerce sa profession individuellement ou en partenar...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 62·fr
    ...ntage de 384.888 parts dans l'indivision de la totalité de 2332 pa...