Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 518 résultats pour ""MORA""
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 19·fr
    ...n fait d'éléments matériels et moraux et d'effets, comme cela est ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 37·fr
    ...ion, s'il y a lieu, du rapport moral et financier du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 31·fr
    ...— Lecture du rapport moral et financier. — Lecture du rapport du C...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 30·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration Moral et Financier. 2°) R...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr
    ...- Rapport moral; - Rapport financier; - Rapport des Commissaires a...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 39·fr
    ...Hongrie ou de toutes personnes morales pour leurs établissements e...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...Toute personne morale postulant à une autorisation d'exploitation ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 18·fr
    ...s à toute personne physique ou morale intéressée aux guichets de T...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr
    ...- Les personnes physiques ou morales exerçant les fonctions d'inst...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ...1) Lecture des rapports moral et financier; 2) Approbation des di...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 12·fr
    ...ve et de défendre ses intérêts moraux et matériels. Le conseil do...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 8·fr
    ...— Les personnes physiques ou morales imposables à la taxe à la pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 43·fr
    ...Ils ont approuvé le rapport moral ainsi que le bilan et les compte...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr
    ...atif, et ayant la personnalité morale. L'association groupe l'ens...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 21·fr
    ...par trente deux (32) personnes morales et quatre mille cent vingt ...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr
    ... toutes personnes physiques ou morales, publiques, semi-publiques ...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 24·fr
    ...Xuereb Antoine et Morana Pierre, demeurants à Gafour. Partie sais...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...» sans création d'un être moral nouveau, l'objet, le siège, la dur...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 4·fr
    ...— Toute disposition législative relative aux moratoires et aux pri...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 5·fr
    ...ofessionnelles et des qualités morales du postulant au commissionn...