Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 26·fr
    ...s réactions tuberculiniques enregistrées, avec les dates; d) le p...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 4·fr
    ...Bénéficient de l'enregistrement au droit fixe les contrats de prêt...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 4·fr
    ...Elle est portée sur les registres de la conservation foncière au c...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr
    ...ate à Tunis du 20 mai 1965, enregistré également à Tunis le 12 jui...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 28·fr
    ...e N° 1 sur 10, en charge 1 du registre de transcription d’actes, p...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 4·fr
    ...Il a accès à tous registres et pièces comptables à la Caisse Natio...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 5·fr
    ...1°) Enregistrement au droit fixe des actes constitutifs de l'entre...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 28·fr
    ...e en date du 10 avril 1965, enregistré et dénoncé par exploit de M...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 21·fr
    ...à jour, la normalisation, l'enregistrement et la gestion des impri...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 40·fr
    ... Tunis du 15 novembre 1966, enregistrée à Tunis, A.C.I. le 15 déce...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 15·fr
    ...sabilité limitée, inscrite au registre national des entreprises so...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 104·fr
    ...te de séjour, 3) une copie du registre de commerce de l'année en c...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 11·fr
    ...Il est tenu un procès-verbal des délibérations sur un registre côt...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 4·fr
    ...Un registre en est tenu à cet effet par le secrétariat de la commi...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 17·fr
    ...Le registre des inscriptions des candidatures est clos huit jours ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr
    ...opies certifiées conformes, enregistrées, du procès-verbal de cett...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 9·fr
    ... tous droits de timbre et d'enregistrement. ART. 345. — Le contra...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 19·fr
    ...du 31 août 1962, enregistré à Sfax le 5 septembre 1962 P. 32, N° 3...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 40·fr
    ...e à Sfax du 31 janvier 1969 enregistrée même ville « AC-ID » le 13...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 5·fr
    ...t des droits de timbre et d'enregistrement, ils font preuve jusqu'...