Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 55·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015R04399SANB3 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°017·page 56·fr
    ...Le 1/8 dans l'indivision d'une villa composée de deux étages (R+1)...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 21·fr
    ...Tous Tunisiens, demeurant avec le requérant, dans l'indivision ent...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 24·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 38·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2023 / N°107·page 7·fr
    ...une mise à prix de part indivise sujet d'adjudication égale (106.0...
  • Journal Officiel·2020 / N°068·page 11·fr
    ... pour la création des projets individuels, ensemble les textes qui...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 42·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice clos au 31...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 14·fr
    ...Consistent en les parts indivises revenants aux débiteurs poursuiv...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 42·fr
    ...stration des états financiers individuels de l'année 2008. - Appro...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 18·fr
    ...- Ne pas être détenteur individuellement de plus de 0,5% du capita...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 56·fr
    Le reste des parties indivises saisies est à hauteur de 377 m² qui...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 20·fr
    ...ciété et des états financiers individuels pour l'exercice clos le ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 6·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 47·fr
    ...nte à une liberté publique ou individuelle, le président du tribun...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 5·fr
    ...Thabet Ariana, tous les parts indivises qu'il possède dans le fond...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 6·fr
    ...La totalité du dixième à l'indivis de l'immeuble de 303 m² sis à r...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 43·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Président du con...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 23·fr
    ...nt, par tiers entr'eux dans l'indivision : c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 26·fr
    ... des locaux et protection des individus cité dans ces locaux comme...