137 752 résultats pour ""OCA""
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 31·fr...r englober l'exploitation, la location, l'acquisition de tout étab...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 5·fr...Monsieur Mohamed Ghalam El Mahjoub, Avocat Général à la Cour de Ca...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 19·fr...781999C/P/M/000 Convocation à l'assemblée générale ordinaire Add...
- Journal Officiel·1973 / N°024·page 38·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 84·fr...t chez Maltre Gaston Smadja, avocat, 65, rue Nahas-Pacha, à Tunis,...
- Journal Officiel·1982 / N°028·page 25·fr...ui a élu son domicile chez l'avocat Maître Mahmoud LARGUET 12 rue ...
- Journal Officiel·1983 / N°064·page 43·fr...er ou établir des contrats de location me concernant ou percevoir ...
- Journal Officiel·1984 / N°038·page 40·fr...alité du fonds de commerce du local à restauration sis rue d'Angle...
- Journal Officiel·1992 / N°044·page 12·fr...aires privés se réunit sur convocation de son président ou du mini...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 82·fr...réunions, les modalités de convocation à ses réunions, l'établisse...
- Annonces Légales·2006 / N°049·page 12·fr...s autres organismes agricoles locaux et étrangers. 6) L'accomplis...
- Annonces Légales·2008 / N°060·page 17·fr...Ppropriété, exploitation et location immobilière. Siège : Avenue ...
- Annonces Légales·2012 / N°021·page 6·fr...Trocadéro - Sousse 4000. Journal Officiel de la République Tunisi...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 11·fr...Trocadéro 4000 Sousse Durée : 99 ans. Gérant associé unique : Mr...
- Annonces Légales·2017 / N°031·page 38·fr...iété Arabe de Transformation SOCART-RADHIA S.A.R.L : Au capital ...
- Journal Officiel·1996 / N°041·page 8·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·2000 / N°010·page 37·fr...ffrir un service de vente, de location et de réparation d'équipeme...
- Journal Officiel·2000 / N°026·page 18·fr... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 11·fr...rise la perception de la taxe locative d'Etat sur les immeubles si...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 2·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...