Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 5·fr
    ...des formalités des droits d'enregistrement et de timbre. B - Les ...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 5·fr
    ...mentant la fabrication et l'enregistrement des médicaments destiné...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 12·fr
    ...communication de tous livres, registres et documents dont la tenue...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 21·fr
    ...enregistré à Tunis, A. C. 1, le 6 mai 1958, il a été constitué une...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 5·fr
    ...Sont exempts de timbre et d'enregistrement les certificats de trav...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 7·fr
    ...Un registre spécifique aux déchets dangereux est tenu et conservé ...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 4·fr
    ...enus à une autre entreprise enregistrée dans le territoire d'une d...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 4·fr
    ...Le registre des inscriptions des candidatures est clos huit jours ...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr
    ... acte S.S.P du 15 juin 1968 enregistré à Tunis le 16 juillet 1968 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 7·fr
    ...La banque centrale de Tunisie tient un registre spécial relatif à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 5·fr
    ...En conséquence, elles seront rayées d'office des registres sur les...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 19·fr
    ...r présent et consignés sur un registre spécial à cet effet tenu au...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 11·fr
    ...neur qui n'est pas inscrit au registre du commerce et qui n'est pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 39·fr
    ...dont le procès-verbal a été enregistré à Jendouba le 27 janvier 19...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 14·fr
    ...n contact avec un support d'enregistrement thermo-sensible, ces tê...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 4·fr
    ...inistration tunisienne de l'Enregistrement. L'opposition à cette c...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 9·fr
    ...ublication et d'affichage; un registre sera ouvert pour recevoir l...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 10·fr
    ...des Nations Unies pour être enregistrée et publiée conformément à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 35·fr
    ...en date à Tunis, du 29 décembre 1959, enregistré à Tunis, A.C.L. l...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 20·fr
    ...en date à Sousse, du 25 avril 1958, enregistré le 30 avril 1958, v...