Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 4·fr
    ...loi ses feuilles de paie, ses registres de congés payés, ses livre...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 94·fr
    ...- Etre enregistré à la CNSS ou tant que pris en charge par l'assur...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr
    ...révues au présent code sont enregistrés en débet. En cas de condam...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 16·fr
    ...Un registre spécial est à la disposition des intéressés pour y for...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 20·fr
    ...trative, laquelle doit être enregistrée. Le médecin de l'établisse...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 45·fr
    ...nnaisse sa première affaire enregistrée le 9 janvier 1986. Dans l...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 8·fr
    ...1) Enregistrement au droit fixe des actes constitutifs de l'entrep...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 3·fr
    ...ction générale des mines et enregistrée sous le n° 1536 demande pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr
    ...s statuts et procès-verbaux enregistrés par extrait à Tunis A.C.I....
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 9·fr
    ...onvention par un membre est enregistrée par le Directeur Général d...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 4·fr
    ...parations magistrales sur une registre dit « ordonnancier » coté e...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 9·fr
    ... de leurs Présidents, sur des registres tenus à cet effet, des ext...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 7·fr
    ...énéral sont consignées sur un registre spécial. Elles sont signées...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 19·fr
    ...Deux copies enregistrées à Tunis, le 26 juillet 1958, série 696, c...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 8·fr
    ... détruit, brûle ou lacère des registres ou des pièces officielles ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 30·fr
    ...ention en soit portée sur les registres de l'État Civil afférents ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 8·fr
    ...érales, être inscrits sur les registres de la Société, huit jours ...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 3·fr
    ...— Les délibérations sont inscrites par ordre de date sur un regist...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 22·fr
    ...rocès-verbaux inscrits sur un registre spécial, signé par les memb...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 6·fr
    ...ction générale des mines et enregistrée sous les numéros 587, 326 ...