Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 3·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service...
  • Journal Officiel·1994 / N°016·page 8·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Annonces Légales·2014 / N°092·page 7·fr
    ...té avec les mêmes pouvoirs et avantages dont il bénéficiait aupara...
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 4·fr
    ...ncière de Nabeul avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2022 / N°134·page 12·fr
    ...Le sous-directeur bénéficie des indemnités et des avantages accord...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 9·fr
    ...ans cet emploi du rang et des avantages de secrétaire d'Etat. MIN...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 21·fr
    ...articulier, - Bénéficier de l'avantage fiscal en réduisant le taux...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 30·fr
    ...— la copie de l'agrément ou de la décision d'octroi d'avantage ou ...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 11·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que leur aurait procuré un ...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 22·fr
    ...de compétitivité de Gafsa les avantages prévus par les articles 51...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 4·fr
    ... Apparts en nature : Néant. Avantages particuliers : Néant. Dat...
  • Journal Officiel·1997 / N°036·page 3·fr
    ...ceutiques "Dar Essaydali" les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 52·fr
    ...gnant agrégé si elle est plus avantageuse. Art. 3. – Les ministre...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 21·fr
    ... d'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 40·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 68·fr
    ...Il bénéficie des avantages de cette fonction conformément au statu...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 5·fr
    ...a société « TAV Tunisie » les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 3·fr
    ...9) Les avantages particuliers : Aucun. 10) Les conditions d'admiss...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 29·fr
    ...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...