Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 4·fr
    ...cière de Nabeul avec rang et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2022 / N°134·page 12·fr
    ...Le sous-directeur bénéficie des indemnités et des avantages accord...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 9·fr
    ...ns cet emploi du rang et des avantages de secrétaire d'Etat. MINI...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 21·fr
    ...rticulier, - Bénéficier de l'avantage fiscal en réduisant le taux ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 30·fr
    ...— la copie de l'agrément ou de la décision d'octroi d'avantage ou ...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 11·fr
    ... ne peut être inférieure à l'avantage que leur aurait procuré un a...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 22·fr
    ...e compétitivité de Gafsa les avantages prévus par les articles 51 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 4·fr
    ... Apparts en nature : Néant. Avantages particuliers : Néant. Date...
  • Journal Officiel·1997 / N°036·page 3·fr
    ...eutiques "Dar Essaydali" les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 52·fr
    ...nant agrégé si elle est plus avantageuse. Art. 3. – Les ministres...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 21·fr
    ...d'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'articl...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 40·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 68·fr
    ...Il bénéficie des avantages de cette fonction conformément au statu...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 5·fr
    ... société « TAV Tunisie » les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 3·fr
    ...9) Les avantages particuliers : Aucun. 10) Les conditions d'admiss...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 29·fr
    ...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 5·fr
    ...pes, conditions d'exécution, avantage et inconvénients de chaque s...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 11·fr
    ...- veiller à développer davantage le secteur de la communication af...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 30·fr
    ...y afférentes et l'octroi des avantages consentis à ce titre, tel q...