Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 46·fr
    ... culture économique entre les individus et la communauté pour élev...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 15·fr
    ...4) Quitus individuels aux administrateurs. 5) Affectation du résul...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 11·fr
    ...- certains éléments de faible valeur individuelle, tels que les mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 36·fr
    ...e germain pour 1 demi, dans l'indivisio entre eux. Qu'elle n'est g...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 39·fr
    ...iquidation d'un établissement individuel ## Etablissement Gafsi d...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 43·fr
    ...Propriété foncière dont fait partie les 182 parts à l'indivision m...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 2·fr
    ... et la rénovation d'immeubles individuels, collectifs ou semi-coll...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 13·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 39·fr
    ... qu'il possède un terrain à l'indivise de 407.505/1862.88 m², sise...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 35·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie soit 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 54·fr
    ...Il s'agit des 12655/13330èmes parts indivises dans l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 12·fr
    ...2011G03199SODB1 --- ## Constitution d'un Etablissement Individue...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 4·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 63·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2016R05247SANB3 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°113·page 24·fr
    ...ée des plus belles résidences individuelle il est situé au n° 1 d...
  • Journal Officiel·2010 / N°061·page 21·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 37·fr
    ... par moisiss entre eux dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 48·fr
    ..., par moillés enr'eux, dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 88·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 57·fr
    ...La moitié à l'indivision d'un terrain aménagé à la construction. S...