Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 614 résultats pour ""SERTI""
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 15·fr
    ...4) une copie dûment sertifiée conforme du ou des diplômes permetta...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 50·fr
    ...a parution au JORT de cette insertion au cabinet de Maître Mehdi l...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 27·fr
    ...rant les 20 jours suivant l'insertion de cette annonce au JORT, do...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 36·fr
    ...délai de 20 jours suivant l'insertion du présent avis au JORT. 20...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 7·fr
    ...a parution au JORT de cette insertion au cabinet de Maître Sofiene...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 41·fr
    ...e vingt jours à partir de l'insertion de cette annonce au journal ...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 21·fr
    ...élais de 20 jours suivant l'insertion du présent avis au J.O.R.T. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 42·fr
    ...reprises économiques et son insertion au journal officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 12·fr
    ...pposition des affiches et l'insertion du texte de ces affiches au ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 17·fr
    ...tidien «Quotidien» (ordre d'insertion BJJ 95351 du 25/12/2009 et a...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 36·fr
    ... République Tunisienne de l'insertion ou de la réception de la let...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 11·fr
    ...NISTERE DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES |...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 50·fr
    ...jours à partir de la date d'insertion au JORT. 2008G02881FCCC2 #...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 3·fr
    ...— L'action en insertion forcée se prescrit dans un délai de six mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 26·fr
    ...e vingt jours à partir de l'insertion de la publication de cette a...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 13·fr
    ...is à compter de la présente insertion, à peine de déchéance et de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 10·fr
    ... vingt jours à compter de l'insertion du présent avis au journal o...
  • Annonces Légales·2023 / N°068·page 7·fr
    ...vingt jours de la date de l'insertion de cet avis au JORT sous pei...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 10·fr
    ...ien «le Quotidien» (ordre d'insertion IP0225/08165 du 9/9/2025). ...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 17·fr
    ...rs qui suivront la présente insertion. Le présent avis a paru au ...