Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 16·fr
    ...ompté à partir de la date d'enregistrement de la déclaration d'imp...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 7·fr
    ...Vu les demandes enregistrées les 28 février 1963 et 6 janvier 1964...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 4·fr
    ... tous les autres documents et registres sont en tout temps et en t...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 10·fr
    ...r timbre et, s'il y a lieu, enregistrés gratis. ART. 87. — Les ta...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 24·fr
    ...Enregistrement n° 170.450 Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cett...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 6·fr
    ...çues par les Receveurs de l'Enregistrement au titre du présent arr...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 17·fr
    ...du 15 janvier 1958 enregistré, dont deux exemplaires ont été dépos...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr
    ...n opère l'inscription sur ses registres, au vu du plan établi par ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 18·fr
    ...Il a accès à tous registres et pièces comptables de la CAVIS, ains...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ... procès-verbaux portés sur un registre spécial côté et paraphé par...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 35·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 10 janvier 1976....
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 6·fr
    ...de la poste ou la date de l'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...père la transcription sur ses registres; les frais de lotissement ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 6·fr
    ...La procédure de la transaction est exonérée des droits d'enregistr...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 12·fr
    ... fabrique « Jeans Spencer » enregistrée au Greffe du Tribunal de p...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 4·fr
    ...### ARTICLE 11 Les archives et tous les autres documents et regis...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 24·fr
    ...erie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 6·fr
    ...rs rendus; f) des droits d'enregistrement, de greffe, d'hypothèqu...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 18·fr
    ... rédigés ou reproduits sur un registre spécial, le procès-verbal d...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 10·fr
    ...cription de la requête sur le registre ad-hoc puis la porte sur le...