Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 125·fr
    ... Maître Ben Romdhane Ha-mad, avocat à Sousse, Rue Professeur Raux,...
  • Journal Officiel·1986 / N°007·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 26·fr
    ...- Approbation des délais de convocation de l'assemblée générale or...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 5·fr
    ...ntérieur et aux collectivités locales à intégrer au grade d'ingéni...
  • Annonces Légales·2005 / N°099·page 3·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : l'assemblée s...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 10·fr
    ... thermales, l'aménagement, la location et l'exploitation d'hôtel e...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 3·fr
    ...# REVOCATION D'UN MAGISTRAT Par décret N° 67-59 du 27 février 196...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 29·fr
    ...E CAPITAL --- ## AVIS DE CONVOCATION Les Actionnaires de la Soc...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 27·fr
    ...Sfax ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Soc...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 21·fr
    ... Le Président N° D-617/1 CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDI...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 30·fr
    ...1°) Revocation de Monsieur Moncef Khanfir de son poste de Présiden...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 30·fr
    ... Dinars à 50.000 Dinars, la révocation du cogérant Mr Taoufik Gamm...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 19·fr
    ...ut degré de récupération d'hydrocarbure. Un objectif principal de ...
  • Journal Officiel·1986 / N°057·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 16·fr
    ...5) Convocation de l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 11·fr
    ...Acquisition et aménagement des lots pour les associés - Local : 96...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 4·fr
    ...La location de voitures avec ou sans chauffeurs. Durée : 99 ans. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 9·fr
    ...t des collectivités publiques locales; Vu la délibération du cons...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 36·fr
    ...s autres organismes agricoles locaux et étrangers. Siège social :...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 18·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...