Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 15·fr
    ...Chaque action donne droit dans la propriété de l'actif social et d...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 42·fr
    ...- 1°) de membres actifs - 2°) de membres d'honneur Siège social :...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 5·fr
    ...ar le tiers (1/3) des membres actifs. Le conseil supérieur de la ...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 24·fr
    ...ention d'isomères optiquement actifs de l'acide phosphorique plus ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 26·fr
    ... comme dans la propriété de l'actif social, à une part proportionn...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 5·fr
    ...alassa Hôtels avec effet rétroactif à compter du 1er Janvier 2024....
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 5·fr
    ...3 ans de services actifs et bonifications, 11 ans, 7 mois, 8 jours...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 2·fr
    ...ire; 3°) Une quote-part de l'actif des divers fonds communs insti...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 16·fr
    ...Qu'après étude de l'actif et du passif de chaque Société, il a été...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 54·fr
    ...r voie d'absorption de tout l'actif mobilier et immobilier de la S...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 11·fr
    ...s ou appartenant au personnel actif appelé à se déplacer pour les ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 11·fr
    ...ustifiée, sur le montant de l'actif net partagé, déduction faite d...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 19·fr
    ...Sa qualité d'actifs est en Journal Officiel de la République Tuni...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 34·fr
    ...as de dissolution anticipée l'actif net social, après extinction d...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 4·fr
    ...érieurement même à titre rétroactif. Art. 11. - Le paiement de l'...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 12·fr
    ...1959 à Tunis, il appert que l'actif de cette succession comprend d...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 23·fr
    ...jet d'apurement des comptes d'actif et de passif présenté par le l...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 29·fr
    ... la répartition du solde de l’actif net; 4° Quitus au Liquidateur...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 6·fr
    ...Chaque action donne droit dans la propriété de l'actif social et d...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 4·fr
    ...membres actifs 2) — de membres honoraires 3) — de membres bienfait...