Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 5·fr
    ...ypes, conditions d'exécution, avantage et inconvénients de chaque ...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 11·fr
    ...- veiller à développer davantage le secteur de la communication af...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 30·fr
    ... y afférentes et l'octroi des avantages consentis à ce titre, tel ...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 30·fr
    ... y afférentes et l'octroi des avantages consentis à ce titre, tel ...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 19·fr
    ...Pas d'avantage spécial. Tous les actionnaires ont droit de vote a...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 8·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvenie...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 8·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un a...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 6·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 10·fr
    ...tte qualité des indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 21·fr
    ...ion centrale et bénéficie des avantages et indemnités afférents à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 7·fr
    ...c tous les droits, limites et avantages généraux de l'ancien et du...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 30·fr
    ...5- Avantages fiscaux : Tel que défini par l'article 7 de la loi 93...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 3·fr
    ...s tunisiennes afin d'attirer davantage les investissements étrange...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 12·fr
    ...ilité de clôture anticipée). Avantage particulier : aucun. Condi...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 15·fr
    ...L'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ch...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 4·fr
    ...atif à la rémunération et aux avantages prévus pour les Directeurs...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 3·fr
    ...6) Avantage : aucun. 7) Tout actionnaire peut prendre part aux Ass...
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 11·fr
    ...Néant Avantage particuliers prévus statutairement : Néant Les co...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 6·fr
    ...ère de Kairouan, avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 3·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers prévus statut...