Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 30·fr
    ...y afférentes et l'octroi des avantages consentis à ce titre, tel q...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 19·fr
    ...Pas d'avantage spécial. Tous les actionnaires ont droit de vote a...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 8·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvenie...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 8·fr
    ... ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un av...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 10·fr
    ...te qualité des indemnités et avantages d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 21·fr
    ...on centrale et bénéficie des avantages et indemnités afférents à c...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 7·fr
    ... tous les droits, limites et avantages généraux de l'ancien et du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 30·fr
    ...5- Avantages fiscaux : Tel que défini par l'article 7 de la loi 93...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 3·fr
    ... tunisiennes afin d'attirer davantage les investissements étranger...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 12·fr
    ...lité de clôture anticipée). Avantage particulier : aucun. Condit...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 15·fr
    ...L'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ch...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 4·fr
    ...tif à la rémunération et aux avantages prévus pour les Directeurs ...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 3·fr
    ...6) Avantage : aucun. 7) Tout actionnaire peut prendre part aux Ass...
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 11·fr
    ...Néant Avantage particuliers prévus statutairement : Néant Les co...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 6·fr
    ...re de Kairouan, avec rang et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 3·fr
    ...t l'expiration dudit délai. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 19·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 5·fr
    ...e ou qu'elle en a obtenu des avantages ou des revenus, ou s'il est...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 58·fr
    ... relatives au salaire et aux avantages attribués au directeur géné...