Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 17·fr
    ...aires Culturelles, par lettre individuelle, quinze (15) jours au m...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 13·fr
    ...pprouver les états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Annonces Légales·2021 / N°001·page 12·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020402767SANB3 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 2·fr
    ... donation de toutes ses parts indivises du fonds de commerce, cons...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 82·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 11·fr
    ...s, au titre de chaque terrain individuellement, du bureau du syndi...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 20·fr
    ...Les candidats admis à concourir seront informés individuellement d...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 6·fr
    ...l'édification d'installations individuelles de traitement de leurs...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 18·fr
    ...vis tient lieu de convocation individuelle et personnelle à chacun...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 50·fr
    ...Les parts indivises soient 2948/8035 revenants au débiteur saisi d...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 42·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'un immeuble immatriculé sis à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 16·fr
    ...Les 78,25 parts indivises revenant à la débitrice saisie des 800 p...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 21·fr
    ...riki CIN n°08799903 les parts indivises soit 38/52 du fonds de com...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 10·fr
    ... les droits fondamentaux de l'individu, dans la dignité et la vale...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 9·fr
    ... avec les parties communes et indivisées, représentées par 106/100...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 38·fr
    ...la part indivis de toute la tante agricole sise sur la route qui l...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 12·fr
    ...Tous les droits indivis soit 1000/312900 parts lui revenant dans l...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 17·fr
    ...entation des états financiers individuels dudit exercice. 2. Lectu...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 25·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune cha...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 16·fr
    ...ssarsar possède 275.333 parts indivises du total parts 286 parts)....