Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 26·fr
    ...ent une fois par an et sur convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 7·fr
    ...helle régionale § à l'échelle locale — Les établissements publics...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 22·fr
    ...chez Maître Samuel BENATTAR, avocat à la Cour de Cassation, déposi...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 34·fr
    ...ns de Maître Béchir Khoudja, Avocat, demeurant à Tunis 14 Rue Ali ...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 26·fr
    ...és de l'A TD SICAR, après un blocage de 5 ans soit la somme de 220...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 5·fr
    ...Services annexes extractions d'hydrocarbures. Durée : 99 ans. Gé...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 10·fr
    ...'aide de produits agréés, des locaux hébergeant et ayant hébergé d...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 23·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 18·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration. Art. 13...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 31·fr
    ...ue fois que nécessaire sur convocation du directeur général de l'a...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 31·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 12·fr
    ...Nettoyage et gardiennage des locaux. Siège social : Route de Mhar...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 27·fr
    ...inistration de la Coopérative Locale 20 mars au Den-Den en date du...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 11·fr
    ...1/ La révocation de Mr Bruno Rosenblat de ses fonctions entant que...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 21·fr
    ...'affectation du résultat - Convocation de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 3·fr
    ...Convocation du premier conseil d'administration et fixation de son...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...