Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2012 / N°089·page 3·fr
    ...2012S01939SRLB1 --- ## Convocation à L'assemblée Générale Ordina...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 30·fr
    ...N° B-1654/1 --- AVIS DE CONVOCATION A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDIN...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 20·fr
    ...ve à l'exercice 2006 et à l'allocation aux membres du conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 7·fr
    ...l'administration régionale et locale ou un service extérieur. Art...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 9·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Ben Abdallah Rim, rue Kairouan immeubl...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 22·fr
    Les oppositions se font auprès de Maître Sdiri Sadok Lamine, avoca...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 11·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 25·fr
    ...le chez Maître Mohamed Atig, avocat 14 avenue Bab Benat à Tunis a ...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 5·fr
    ...diverses demandes d'achat, de location et d'affectation d'immeuble...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 18·fr
    ...Dont deux exemplaires des documents PV de l'AGE, Contrat de locati...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 5·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les c...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 11·fr
    ... et de formation du personnel local, - f - un calendrier de réalis...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 15·fr
    ...eur service normal à toute convocation de l'administration ayant p...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 30·fr
    ...* Approbation du retard constaté dans la convocation de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 38·fr
    ...Manutention, acconage, location engins de levage et grue, achat, v...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 27·fr
    ...la révocation du gérant. Mme Gafsi Salwa et la nomination de Mlle...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 109·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...