Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 19·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 5·fr
    ...te ou qu'elle en a obtenu des avantages ou des revenus, ou s'il es...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 58·fr
    ...4 relatives au salaire et aux avantages attribués au directeur gén...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 19·fr
    ...t qu'il bénéficiera des mêmes avantages décidée par le conseil du ...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 7·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 9·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 4·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 24·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 59·fr
    ...estissements en conférant des avantages préférentiels au profit de...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 4·fr
    ... dans leur ancien grade, si l'avantage résultant de leur intégrati...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 9·fr
    ...KETTANA afin de les intégrer davantage et de les motiver à donner ...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 10·fr
    ... 5 ci-dessus, bénéficient des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 68·fr
    ...es éligibles au bénéfice de l'avantage de la prise en charge par l...
  • Journal Officiel·1999 / N°058·page 11·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 12·fr
    ...00, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 21·fr
    ...nsi que les indemnités et les avantages attribués aux titulaires d...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 24·fr
    ...10) Les avantages particuliers : aucun. 11) Les conditions d'admis...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 2·fr
    ...n, avec les mêmes pouvoirs et avantages accordés à son prédécesseu...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 10·fr
    ...ion difficile et de procurer davantage de justice sociale aux cito...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 23·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...