22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2006 / N°076·page 26·fr...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
- Annonces Légales·2015 / N°026·page 39·fr...641,90 m² dans l'indivision du titre foncier nommé villa araes II ...
- Annonces Légales·2015 / N°056·page 31·frLes créanciers auront droit à agir individuellement contre la débi...
- Annonces Légales·2018 / N°046·page 44·fr...raf avec pouvoir de signature individuelle - Dont deux exemplaire...
- Annonces Légales·2020 / N°045·page 23·fr...la vente de 3090.602 m² parts indivises du terrain à vocation agri...
- Annonces Légales·2020 / N°049·page 45·fr...suspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire visa...
- Annonces Légales·2005 / N°166·page 17·fr...La société devient société individuelle au lieu de la société de p...
- Annonces Légales·2010 / N°035·page 22·fr... avec la totalité des parties indivises soit 58/580 parts objet du...
- Annonces Légales·2017 / N°046·page 36·fr...les trois (3) titres fonciers individuels sis à Djerba. 201740293...
- Journal Officiel·1999 / N°095·page 7·fr...- Les candidats déclarés admis seront avisés par lettres individue...
- Annonces Légales·2020 / N°047·page 27·fr...ication des 1500/123708 parts indivises appartenant à Abdessattar ...
- Annonces Légales·2022 / N°063·page 21·fr...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
- Annonces Légales·2023 / N°104·page 20·fr...robation des états financiers individuels de la société L'ACCUMULA...
- Annonces Légales·2023 / N°144·page 16·fr...Examen et approbation des états financiers Individuels et consolid...
- Annonces Légales·2026 / N°061·page 26·fr...robation des états financiers individuels; 5. Lecture du rapport d...
- Annonces Légales·2004 / N°102·page 24·fr...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
- Journal Officiel·1974 / N°025·page 46·fr...par moitiés entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2009 / N°079·page 38·fr...6564 parts indivises dans la totalité du titre foncier n° 22194 Mo...
- Journal Officiel·1975 / N°087·page 48·fr...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
- Journal Officiel·1983 / N°039·page 34·fr... action qui restera propriété indivise de la masse des anciens act...