Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 6·fr
    ...at, des composantes publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 197·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 49·fr
    ...Les réunions sont tenues sur convocation du président autant de fo...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 65·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général pour d...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 14·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 17·fr
    ...Convocation de l'Assemblée Générale Ordinaire et fixation de son o...
  • Journal Officiel·1998 / N°095·page 9·fr
    ...t des collectivités publiques locales telle que modifiée par la lo...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 3·fr
    ...ons sur les questions d'ordre local et de porter à leur connaissan...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 17·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration concernée...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 24·fr
    ...rection d'un enseignant ayant vocation à enseigner en Diplôme d'Ét...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 43·fr
    ...Local n° 12, Résidence El Ahram - Bloc E. Menzah 5. Ariana. 201740...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 16·fr
    ...ré à la recette des finances Trocadéro Sousse sous le n°M032817 du...
  • Journal Officiel·1999 / N°082·page 15·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 4·fr
    ... moins une fois par an sur convocation de son président qui fixe s...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 25·fr
    ...Afrique, Asie et Australie | | - possibilité de suivi et localis...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 32·fr
    ...- La propriété du seul local appartenant à la société sis au 72 av...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...