Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 13·fr
    ...- Avantage particuliers : Aucun - Conditions d'admission aux assem...
  • Journal Officiel·2003 / N°052·page 13·fr
    ...lle de Kairouan, avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 6·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. --...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 3·fr
    ... Valeur mensuel : 100 dinars. Avantages : Néant. Conditions de pré...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 3·fr
    ...s Produits Alimentaires » les avantages fiscaux relatifs aux équip...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 35·fr
    ...à ce titre, des indemnités et avantages attribués aux nommés dans ...
  • Journal Officiel·2002 / N°060·page 7·fr
    ...e la décision de retrait de l'avantage fiscal aux personnes n'ayan...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 12·fr
    ... ainsi que son salaire et les avantages accordés. En outre, le Co...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 18·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 5·fr
    ...nstitution, ainsi que sur les avantages et les risques liés à chaq...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 46·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 46·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 14·fr
    ...néant Avantages particuliers prévus statutairement : néant. Vert...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 25·fr
    ...'éléments non imposables et d'avantages en nature. ### A. ELEMENT...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 30·fr
    ...- Sensibiliser et mettre en conscience le public sur les avantages...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages alloués au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 10·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 3·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 36·fr
    ... commission d'attribution des avantages prévues par le deuxième pa...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 8·fr
    ...énéficie des rémunérations et avantages accordés à un directeur gé...