Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 8·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : APII Gérance :...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 34·fr
    ...tinue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 27·fr
    ...té et de sûreté et de sûreté attestées par des documents et certif...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 2·fr
    ...DC09034E en date du 13/10/2010 telle que modifiée par l'attestatio...
  • Journal Officiel·2023 / N°113·page 18·fr
    ...présentant, - Des copies des attestations des cycles de formation ...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDCE08452X du 29 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°097·page 9·fr
    ...Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n°DBE15027H du 31/7/...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 13·fr
    ...ancés par un don au vu d'une attestation délivrée préalablement à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 57·fr
    ...numéro 3 du 19/4/2011 Attestation de non opposition : numéro 7682 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 56·fr
    ...- Les textes des résolutions proposées - L'attestation de dépôt de...
  • Journal Officiel·2014 / N°100·page 21·fr
    ...f de l'administration, - une attestation justifiant les années d'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 13·fr
    ...Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n° SDBE090020R du 16...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 16·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : APII. Gérance ...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 2·fr
    ...Toutes contestations seront reçues fixé au cabinet de Madame Sonia...
  • Journal Officiel·2009 / N°033·page 6·fr
    ...uxième classe de la commune de Testour, à compter du 1er octobre 2...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 16·fr
    ... foncier n°3129 Jendouba une attestation de perte a été délivrée p...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 26·fr
    ...r ci-dessus, - Un certificat attestant l'accomplissement effectif ...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 33·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée sous n°116 du 24/02/2010 p...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de Déclaration du projet n° DBE13058C en date...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 18·fr
    ...Tout contestant devra s'adresser au notaire Dammak Mounir sis à sa...