137 752 résultats pour ""OCA""
- Annonces Légales·2010 / N°116·page 16·fr... PAUL HANS CUISI » au lieu de SOCABON - Le changement l'objet de l...
- Journal Officiel·1981 / N°056·page 9·fr...e aux collectivités publiques locales en matière d'organisation de...
- Annonces Légales·2014 / N°001·page 30·fr...1- Approbation du retard de convocation de l'assemblée générale or...
- Journal Officiel·1998 / N°011·page 16·fr...u aux collectivités publiques locales. Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
- Journal Officiel·2000 / N°021·page 16·fr...La commission se réunit sur convocation de son président et chaque...
- Journal Officiel·2002 / N°103·page 15·fr...e du budget des collectivités locales. * Une commission interne de...
- Journal Officiel·2006 / N°016·page 8·fr... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1959 / N°014·page 11·fr...», située à l'intérieur de la localité de Sidi Allouane, dont l'im...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 8·fr...tion financière; 2° Finances locales : - Budget communal et budg...
- Journal Officiel·1975 / N°079·page 4·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1979 / N°003·page 5·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Annonces Légales·2012 / N°012·page 6·fr...ve, deux copies du contrat de location, deux copies de la carte d'...
- Journal Officiel·1988 / N°064·page 10·fr...s associées par des fonctions localement sommables - Support, déri...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 29·fr... de l'État, des collectivités locales, des établissements publics ...
- Journal Officiel·2002 / N°097·page 9·fr... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
- Annonces Légales·2004 / N°137·page 6·fr...siège social, l'adresse de l'avocat de l'entreprise sera prise en ...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 47·fr...et indirects); - Les finances locales : budget communal et budget ...
- Annonces Légales·2006 / N°088·page 2·fr...ateur au siège social, sur convocation personnelle contre décharge...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 26·fr...de de Maître Brahim Zitouni, Avocat à Tunis, 14, Avenue de Carthag...
- Journal Officiel·1972 / N°052·page 48·fr...mains de Maître Max Scemama, avocat, 11, rue d'Alger à Tunis, dans...