Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 36·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 32·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 23·fr
    ...4- Allocation des jetons de présence. 5- Renouvellement du mandat ...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 23·fr
    ...- La révocation de Mr Roland Zurfluh de ses fonctions d'administra...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 57·fr
    ... tient une fois par an sur convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 71·fr
    ...e Abdelhafid Ben Hadj Yahia, avocat à Tunis, 7 Rue de Suède dans l...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 36·fr
    ...nds de commerce concernant un local de marbre, sis à la rue Mongi ...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 27·fr
    ...rtir de ce jour le contrat de location du fonds de commerce de lab...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 4·fr
    ...8.** — En cas d'indignité dûment constatée ou de révocation, la Mé...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 17·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 4·fr
    ...ed Benyahia, de nationalité marocaine. Adresse : Yasmine Tower, B...
  • Journal Officiel·2002 / N°009·page 13·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 16·fr
    ...e son responsable après sa convocation régulièrement et peut recou...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 6·fr
    ...intérieur et du développement local affectés aux gouvernorats ains...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 5·fr
    ...dinars D'après le contrat de location en date du 26 janvier 2004 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 7·fr
    ...e d'inscription ainsi que les localités dans lesquelles fonctionne...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 28·fr
    ...- Ratification de la procédure de convocation à cette assemblée. -...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 5·fr
    ...Nettoyage et balayages des locaux, la protection de l'environnemen...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 18·fr
    ...**Modalités de convocation de l'assemblée générale** : Suivant les...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...