Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 6·fr
    ...u lycée secondaire de la dite localité. Le Président de la Républ...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 199·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 10·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président une fois ...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 10·fr
    ...e d'inscription ainsi que les localités dans lesquelles fonctionne...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 22·fr
    ...des autorités administratives locales. ART. 8. — Le grade de Vété...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 21·fr
    ...14- Modalité de convocation de l'assemblée générale : suivant les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 21·fr
    ...a gestion, à la vente et à la location d'espaces commerciaux. Dur...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 16·fr
    ...mmercialisation sur le marché local ou à l'exportation », 2) la mo...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 37·fr
    ...té sans nom, consistant en un local située à Monastir, Rue de la L...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 11·fr
    ...Local 6 bloc B centre Malek Av. la Terre Zone Urbaine Nord, Tunis....
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 2·fr
    ...67, Rue Alain-Savary - BlocA appartement A 1-2- 1002 Tunis - Belvé...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 5·fr
    ...nettoyage, d'hygiène des locaux et sous traitance de main d'œuvre ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 55·fr
    ...s mains de Maître Dali Jazi, avocat demeurant à Tunis 33, rue Al-J...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 45·fr
    ...mains de Maître Ali Fitouri, avocat à la cours de cassation, 8, bi...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 15·fr
    ...ance M065943 et du contrat de location enregistré à la recette des...
  • Journal Officiel·2007 / N°079·page 20·fr
    ...intérieur et du développement local, - d'un représentant du minist...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 10·fr
    ...REVOCATION Par décret N° 59-316 du 12 novembre 1959 (11 djounada ...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 12·fr
    ...s ou réalisés en vue de leurs location par celle-ci tout en demeur...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 21·fr
    ...i 11 Mai 1982 Page 1097 # CONVOCATION ## SOCIETE REGIONALE IMPOR...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 38·fr
    ... fonds de commerce relatif au local sis à 9 rue de Pris Mateur à M...