Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 34·fr
    ...itre de propriété afférent au local sis à l'impasse Sidi Bou Jerid...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 14·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 28·fr
    ...1) Révocation du gérant Mr Farhat Tayeb 2) Nomination de Mr Thierr...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 18·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint, une seconde convocation doit être ...
  • Journal Officiel·2004 / N°005·page 5·fr
    ...et, le cas échéant, par la convocation personnelle. Art. 18. - La...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 12·fr
    ...Intérieur et du Développement Local | Sans changement | Sans chang...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 15·fr
    ...intérieur et du développement local, Vu l'avis du tribunal admini...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 20·fr
    Cet avis est considéré comme une convocation personnelle pour tous...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 22·fr
    Nomination d'un tuteur Maître Jlassi Romdane avocat auprès de la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 36·fr
    ...fonds de commerce exploité au local commercial situé à la rue CAP ...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 23·fr
    ...ation de Maître Bouzidi Sami Avocat dont le bureau est situé au 11...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 12·fr
    ...3) Le cumul de la cotation de l’acte d’électrocardiogramme avec ce...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 12·fr
    ... ou une garantie bancaire irrévocable. - Pour les étrangers, ceux...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 13·fr
    ...obligations de la « Société Marocaine ». Par arrêté du Secrétaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 26·fr
    ...Emballage des huiles alimentaires de toutes sortes, locales ou imp...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 2·fr
    ...èves réguliers, peuvent avoir vocation au grade d'Ingénieur Princi...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 50·fr
    ...3, Avenue Khérédine Pacha — Tunis **AVIS DE CONVOCATION** Messie...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 29·fr
    ...N° B-155/1 # NOMINATION DE GERANT REVOCATION DE GERANTS CHANGEMEN...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 22·fr
    ...Elle s'installe dans l'intérieur des locaux et prend le minimum de...