Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 18·fr
    ...litation et de la gestion des avantages - Le gérant : Mr Lassoued...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 23·fr
    ...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 14·fr
    ...i à l'octroi de privilèges ou avantages en nature indus. ## Secti...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 21·fr
    ...Apports en nature : Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°024·page 18·fr
    ...ectement et l'acquisition des avantages et des autorisations admin...
  • Journal Officiel·1998 / N°057·page 20·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 19·fr
    ...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les cond...
  • Journal Officiel·1990 / N°047·page 8·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 4·fr
    11. Avantage au profit de l'un des actionnaires : aucun. 12. Appor...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 11·fr
    ...l, - le directeur général des avantages fiscaux et financiers, - l...
  • Journal Officiel·2016 / N°089·page 22·fr
    ...développement, avec emploi et avantages de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 16·fr
    ...endes aux nouvelles actions. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 2·fr
    ... Apports en nature : Néant. Avantages particuliers : Néant. Con...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 4·fr
    ...ssion, l'Agence bénéficie des avantages fiscaux suivants : 1) Exo...
  • Journal Officiel·2007 / N°020·page 5·fr
    ...f Sfar, directeur général des avantages fiscaux et financiers au m...
  • Journal Officiel·2009 / N°044·page 10·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 20·fr
    ...endes aux nouvelles actions. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·2020 / N°054·page 17·fr
    ...Les avantages octroyés dans le cadre du Fonds national de l'emploi...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 44·fr
    ...- Soutenir d'avantage l'acte culturel à Tataouine. - Mettre en lu...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 11·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...