Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°108·page 28·fr
    ...ruitiers - 7800 parts / 14590 indivises dans le titre foncier N° 5...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 14·fr
    ... été constitué une entreprise individuelle : Dénomination sociale ...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 36·fr
    ...Les parts indivises (2920/63537 parts) revenant aux CSH dans l'imm...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 7·fr
    ...de la Statistique, par lettre individuelle quinze jours (15) au mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 24·fr
    ...Aider à développer les compétences et les capacités des individus....
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 60·fr
    ...La moitié indivise du titre foncier n° 16338 Sousse d'une superfic...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 64·fr
    ... lot est à usage de logements individuels objet du TF 13622 Monast...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 8·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 25·fr
    ...; Par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 37·fr
    ...la vente sur saisie des parts indivises dans l'appartement objet d...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 24·fr
    ...Faire du Sports Individuel et Collectif. Local : Ain Errahma - Bou...
  • Annonces Légales·2018 / N°030·page 42·fr
    ...50 m², représentant 128 parts indivises, dont 114 reviennent au d...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 27·fr
    ...Les 100 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n°409...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 57·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 16·fr
    ...la totalité de nombre des parts indivisibles d'une superficie tota...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 54·fr
    ... le 25/6/2016 sur le 1/4 de l'indivision d'un local non immatricul...
  • Annonces Légales·2017 / N°055·page 11·fr
    intégralement souscrite après renonciation individuelle à leurs dr...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 18·fr
    ...tration, des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 15·fr
    ...Les dix (10) parts indivises (10/24) revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 16·fr
    ...électrique et de climatiseurs individuels. 5 - Prix d'ouverture :...