Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 239 résultats pour ""IVEA""
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 8·fr
    ...Au niveau de l'article premier : Lire : d'une superficie de 1ha 0...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 50·fr
    ...Les travaux de construction s'étant arrêtés au niveau de la fondat...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 41·fr
    ...- Un bloc administratif à 2 niveaux : Le premier d'une surface de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 35·fr
    ...Une villa de deux niveaux chacun de 212.38 m². Le rez-de-chaussée ...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 31·fr
    ...6, fixant les plans de mise à niveau de l'administration et les mo...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 47·fr
    ...En outre, il y a un W.C, extérieur au niveau de l'angle sud-est de...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 21·fr
    ...ques paritaires instituées au niveau de chaque entreprise. Articl...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 56·fr
    ...L'immeuble est composé de 5 niveaux : - Le rez-de-chaussée, abrit...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 16·fr
    ...- d'élaborer au niveau global les perspectives économiques et les ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 6·fr
    ...es crédits bancaires dont les niveaux et conditions de prélèvement...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 2·fr
    ...stant en une villa, d'un seul niveau, sise au Bardo, 20 avenue Taï...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 44·fr
    ...² consistant en une villa à 2 niveaux : le rez de chaussée d'envir...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 43·fr
    ... lequel est édifié villa de 2 niveaux composé, de RDC de 89 m² com...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 34·fr
    ...uret 17 m puis vers le sud au niveau du bord du trottoir de la bât...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 53·fr
    ...euble résidentiel sur un seul niveau divisé en deux parties : la p...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 21·fr
    ...s agricoles et de la pêche au niveau des circuits de distribution ...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 22·fr
    ...- limitation du capital social de la société au niveau du montant ...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 12·fr
    ...Sud, est une partie du mur au niveau de l'angle Sud Est. Son accès...
  • Annonces Légales·2025 / N°018·page 7·fr
    ...La surface couverte de ce niveau est d'environ 168 m². L'étage com...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 43·fr
    ...l est édifié une Villa à deux niveaux, en bon état, d'une superfic...