Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 68·fr
    ...Toutes oppositions devraient se faire entre les mains de l'avocat ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 44·fr
    ...xandre Dumas Sfax AVIS DE CONVOCATION Messieurs les Actionnaires...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 37·fr
    ...au Cabinet de Maître Adnène Gargouri, avocat 41, Rue Al-Djazira-Tu...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 8·fr
    ...te Chaux, ciments, lients hydrocarbonnés, bétons et mortiers a) ...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 11·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 78·fr
    ...0 | 98 000 000 | | Hôpitaux Locaux | | | | | | | 35 | Hô...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 13·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 32·fr
    ...s de maître Boularas Mourad, avocat, 16, avenue Habib Bourguiba bl...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 35·fr
    ...Social Houmet Souk Jerba Convocation à l'Assemblée Générale Ordi...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 16·fr
    ...Modalités de convocation de l'Assemblée Générale : suivant les con...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 46·fr
    ...our la construction de divers locaux. L'ordre de grandeur des tra...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 54·fr
    ...tre Slaheddine Cald Essebsi, Avocat à la cour de cassation, 25, Av...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 21·fr
    ...- Révocation du cogérant Mr. Hugues Jacqueumin ; - Nomination de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 19·fr
    ...6142013, il a été décidé la révocation de la cogérante. 2018T0260...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 42·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée par la l...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 120·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 39·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 2·fr
    ...7- convocation de la première réunion du conseil d'administration....
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 6·fr
    ...ésent décret et concernant la localité de Nefza. Art. 2. — Les tr...