Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 32·fr
    ...Dar Moussa, Abdelkader Trabelsi et Héritiers Hadj Mustapha Bouzgar...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 43·fr
    ...Les bâtiments étaient exploités comme une unité industrielle où s'...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 27·fr
    ...En vertu du jugement rendu en premier ressort par la Justice Canto...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 27·fr
    ...cooters, tracteurs automobiles et matériel agricole et industriel.
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 49·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant Chedi Ghidamsi N° 619 # Société Industri...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 11·fr
    ...régime particulier pour les industries exportatrices. Art. 58. — ...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 30·fr
    ...Monsieur Mouelhi Mustapha est désigné à l'unanimité avec les plein...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 7·fr
    ...s-direction des entreprises industrielles à la direction des opéra...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr
    ... carte nominative établie sur justification de leur qualité d'acti...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 13·fr
    ...affectés à l'exploitation d'industries saisonnières ou de villégia...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 28·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 54·fr
    ...à compter du 1er juillet 1974 Mustapha Lahmar, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 46·fr
    ... ainsi que toutes activités industrielles de Bâtiment se rapportan...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 49·fr
    ...thécaires de la société des industries mécanique de Kairouan, qui ...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 14·fr
    ...- Mustapha Garram à la délégation de Chebba gouvernorat de Mahdia....
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 14·fr
    ...time que les circonstances le justifient et qu'il y a urgence, pla...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 32·fr
    ...MUSTAPHA BEN AMOR BEN HADJ AH-LED BEDOUI, demeurant à Ouled Hamad,...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 4·fr
    ...e de celle-ci ne pouvant être justifiée que par la production de c...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 6·fr
    ... du Service des Mines, de l'Industrie et de l'Energie, duquel il r...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...d'habitation, Commercial et Industriel, donnés à bail moyennant un...