Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 3·fr
    ...Les demandes d'inscription établies sur papier libre, devront être...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 46·fr
    ...ier de Justice Lotissement Le Sapin, Imm. Golf du Lac 2ème Etage A...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 6·fr
    ...## TITRE XV ### Dispositions diverses #### CHAPITRE PREMIER ###...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 26·fr
    ...Société Anonyme au Capital de 1.700.000 Dinars Siège Social 60, Av...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 5·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 10·fr
    ...nseignement et notamment son chapitre IV ; Vu l'arrêté du 6 septe...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 8·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## DISPOSITIONS GENERALES Article premier. -...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 70·fr
    ...I AMOR | | CARRE TRANSPORTS RAPIDES | ZAIED FATMA | BACHA EZZEDD...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 5·fr
    ...urs devront être établies sur papier libre, et accompagnées des pi...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 43·fr
    ...Banques Franco-Tunisienne, SA, 13, rue capital d'Algérie, registre...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 19·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 16·fr
    ... de participation établie sur papier libre accompagnée des pièces ...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 35·fr
    ... Tunisie Société Anonyme Au capital de 3 500.000.000 DT Siège s...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 9·fr
    ...Monsieur Boufaden Taher, capitaine des brigades des douanes est ch...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 20·fr
    Convocation BSB Immobilière SA au capital de 1 000 000 DT 11, r...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 10·fr
    ...# CHAPITRE VI ## Dispositions financières Art. 33. - Budget, app...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 7·fr
    ...## Chapitre III ## Les pièces constitutives de la demande d'agrém...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 9·fr
    ...Papiers et cartons. Livres, journaux et publications périodiques....
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 8·fr
    ...ode Forenier et notamment le chapitre VIII du Code; Vu l'avis du ...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 18·fr
    ...T TOURISTIQUE SYPHAX SARL Au capital de 1.725.000 D Siège social...