Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 32·fr
    ...Avocat, 15, Rue du Danemark, à Tunis, a demandé l'immatriculation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°005·page 11·fr
    ...uméro AC 383272008, sur la convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 12·fr
    ...Cette dernière section doit avoir en annexe un local de lavage et ...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 14·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 37·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 11·fr
    ...Cabinet Maître Sahbi Hadrich Avocat (MF : 0510376V/P/A/000) 17 rue...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 31·fr
    ...ré à la recette des finances Trocadéro à Sousse, le 21/3/2017, qui...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 15·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 9·fr
    ...Cette dernière autorisation spéciale est toujours révocable. **AR...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 4·fr
    ...s exploitants soit à titre de locataires de biens ruraux peuvent o...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 38·fr
    ...iaux qui lui appartiennent au local commercial sis aux rues Sassi ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 49·fr
    ...La gérance précise, qu'après location des établissements Hôteliers...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 24·fr
    ...l'Organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 40·fr
    ...mains de Maître Ahmed Louafi Avocat à Tunis, y demeurant 35 Rue P...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 7·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 16·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 5·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 39·fr
    ...Ramzi Jelalia en tant que co-gérant local de la société et de lui ...