Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 9·fr
    ...Le contrôleur financier assiste, avec voix consultative, aux séanc...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 58·fr
    ...struction des services de la consultation externe labo pharmacie à...
  • Journal Officiel·1997 / N°008·page 5·fr
    ...s agréés en douane au comité consultatif d'agrément de commissionn...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 18·fr
    ...l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance du...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 14·fr
    ...s scolaires est un organisme consultatif. Elle est appelée à donne...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 4·fr
    ...DT à 550 Euro Objet social : Consultant Durée : 99 ans. En vertu ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 7·fr
    ...l d'Administration avec voix consultative. Art. 12. — Le Contrôle...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 57·fr
    ...tée qui feront l'objet d'une consultation séparée — sont divisés e...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 7·fr
    ...e Consulting Objet social : consultant Siège social : rue 46 n°3...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 20·fr
    ...procès-verbal de l'assemblée consultative du 31 janvier 1980, il o...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 29·fr
    ...at poursuivant et pour toute consultation du cahier des charges au...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 10·fr
    ...tage 2078 La Marsa. Objet : Consultant. Capital : 1.000DT. Duré...
  • Journal Officiel·1988 / N°035·page 19·fr
    ...Le conseil supérieur de l'enfance a un rôle consultatif. Art. 2. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 17·fr
    ...- La désignation du cabinet audit et de consultants, membre de l'o...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 23·fr
    ...- la formation d'experts, de consultants nationaux ainsi que des r...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 7·fr
    ...ratives exigées par la loi. Consultation du cahier des charges : ...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 12·fr
    ...sion de proroger le délai de consultation, en application de l'art...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 38·fr
    ...table «Experts Comptables et Consultants Associés - ECECA », en qu...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 50·fr
    La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 12·fr
    ...La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribuna...