Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 239 résultats pour ""IVEA""
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 56·fr
    ...rés par un ruban de plâtre au niveau des plafonds. Sur cet étage i...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 2·fr
    ...'habitation répartis sur deux niveaux la superficie couverte étant...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 41·fr
    ...Terrain nu au Bardo au niveau de l'avenu Bayrème Tounsi Rue Platon...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 35·fr
    ...Leurs murs sont couvertes de faïences jusqu'au niveau du toit, et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 29·fr
    ...* 1) une villa à deux niveaux et ses annexes, le rez de chaussée c...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 10·fr
    ...es doivent être respectées au niveau des points suivants : - Pour ...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 9·fr
    ...uverts de porcelaine jusqu'au niveau du plafond, une salle de bain...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 8·fr
    ...ucture ne dépasse pas 30cm au niveau du sol. Mise à prix : 26.450...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 8·fr
    ...du certificat de scolarité du niveau exigé. Les candidats à un co...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 41·fr
    ...uteur de 90 cm par rapport au niveau du sol, sise au lieu dénommé ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à trois niveaux, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 9·fr
    ...type (1) charge, vitesse nominale, nombre niveaux d'accès | Date d...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 21·fr
    ...st supposée cristallisée à ce niveau pendant toute la durée de l'e...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 2·fr
    ...ha 21 a 80 ca sis à Mornag au niveau de Sidi Ahmed Zaid à droite d...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 53·fr
    ...bâtie une construction à deux niveaux : **1- le rez-de-chaussée :...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 10·fr
    ...des grades de ce corps et les niveaux de rémunération repris dans ...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 35·fr
    ...sance des paires créées et du niveau d'assurance de la confidentia...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 50·fr
    ...de 245 M2 bâtis composée de 2 niveaux et comprenant 6 studios de 2...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 46·fr
    ...habitation, composée de trois niveaux : 1/ un sous-sol d'une surfa...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 10·fr
    ...uction située au-dessus de ce niveau et un bâtiment totalement en ...