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- Journal Officiel·1971 / N°009·page 16·fr...Toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobili...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 33·fr...n a été demandée par Monsieur Mustapha Ben Abdelmajid Ben Ahmed Ri...
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 25·fr...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
- Journal Officiel·1973 / N°028·page 38·fr...El Boustane, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mo...
- Journal Officiel·1976 / N°061·page 50·fr...Au capital de 77.000 dinars siège social Rue 8.601 zone industriel...
- Journal Officiel·1989 / N°026·page 3·fr...Il représente la mutuelle en justice et dans tous les actes de la ...
- Journal Officiel·1993 / N°072·page 22·fr...Il est alors considéré comme étant en absence injustifiée et passi...
- Journal Officiel·1961 / N°046·page 9·fr...affectés à l'exploitation d'industries saisonnières et imposables ...
- Journal Officiel·1962 / N°052·page 7·fr...st nommé tuteur de ses frères Mustapha et Rebh. A la date du 1er ...
- Journal Officiel·1964 / N°054·page 25·fr...at-Senan, Gouvernorat du Kef, Justice Cantonale de Tadjerouine, co...
- Journal Officiel·1966 / N°034·page 34·fr... coopérative munis des pièces justificatives en leur possession au...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 22·fr...à compter du 1er octobre 1974 Mustapha Salem Ali Mohamed Kassaâoui...
- Journal Officiel·2017 / N°101·page 151·fr...tut Supérieur des Logiciels industriels de Gabès | | 81 000 | 81 ...
- Journal Officiel·1968 / N°037·page 15·fr...remière Instance au Palais de Justice, Boulevard Bab-Benat Tunis. ...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 37·fr...stance de Tunis, au Palais de Justice de ladite ville, Boulevard B...
- Journal Officiel·1974 / N°017·page 13·fr...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mustapha Hamouda, Adjo...
- Journal Officiel·1975 / N°028·page 25·fr...En général toutes opérations commerciales, financières, industriel...
- Journal Officiel·1980 / N°065·page 16·fr... commerciales, financières, industrielles, mobilières ou immobiliè...
- Journal Officiel·1999 / N°014·page 9·fr...r l'implantation d'une zone industrielle, - la deuxième à Kélibia...
- Journal Officiel·1967 / N°030·page 17·fr...Said Chabbi, Juge Commissaire sis au Palais de Justice. N° 1378 ...