Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 9·fr
    ...Hofret El-Besbès, consistant en une parcelle de terre à vocation a...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 16·fr
    ...N° B-1901 # AVIS DE CONVOCATION A # L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRA-O...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 17·fr
    ...Primitives, Étude locale d'une fonction, Développements limités. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 32·fr
    ...- Révocation de l'ancien gérant, nomination d'une nouvelle gérante...
  • Journal Officiel·1991 / N°062·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 12·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu ...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 10·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 42·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 15·fr
    ...Tous les locaux de l'unité doivent disposer de matériels de soins ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 8·fr
    ...Exécution des travaux relatifs aux systèmes des hydrocarbures reli...
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 3·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 10·fr
    ...ge commercial, en vue de leur location ou de leur revente. Capita...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 29·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 10·fr
    ...hez Maître Othman ben Aleya, Avocat, 6e Rue de Marseille, à Tunis,...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 16·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : L'assemblée s...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 31·fr
    ...74, Avenue Habib Bourguiba — Tunis --- **AVIS DE CONVOCATION** ...
  • Annonces Légales·2008 / N°070·page 13·fr
    ...sonnellement en possession le local, et prendra à sa charge tous l...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 11·fr
    ...- La commission permanente se réunit sur convocation de son présid...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 10·fr
    ... de l'État, les collectivités locales, les établissements et entre...