135 105 résultats pour "" " UST """
- Journal Officiel·1988 / N°014·page 10·fr... de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisan...
- Journal Officiel·1993 / N°099·page 6·fr...nt code des investissements industriels. - Les articles 23 et 24 d...
- Journal Officiel·2002 / N°057·page 31·fr...constatée, ou sur proposition justifiée du chef hiérarchique et ap...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 6·fr...# SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE # NATIONALITE TUNISIENNE Par d...
- Journal Officiel·1966 / N°037·page 29·fr...ident de la Société « INCAS INDUSTRIA CAVE SPA » siège social à Tu...
- Journal Officiel·1974 / N°038·page 49·fr...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abdallah Mustapha Adjo...
- Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr...ent a son commerce et a son industrie. Siège Social : 4, Avenue d...
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 30·fr...remière Instance au Palais de Justice Boulevard Farhat Hached. **...
- Journal Officiel·1964 / N°053·page 5·fr...générale, toutes opérations industrielles, commerciales ou autres ...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 28·fr...N° 1.431 # SOCIETE TUNISIENNE DE L'INDUSTRIE DU BOIS Société Ano...
- Journal Officiel·1971 / N°053·page 30·fr...udience publique au Palais de Justice de Tunis le 29 décembre 1971...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 14·fr...Cette demande doit être appuyée des pièces justificatives attestan...
- Journal Officiel·2000 / N°079·page 16·fr...irs et de l'artisanat, de l'industrie et du développement économiq...
- Journal Officiel·1974 / N°001·page 38·fr...ommerciales, financières ou industrielles se rattachant directemen...
- Journal Officiel·1976 / N°072·page 27·fr...ital, gouvernorat de Bizerte, justice cantonale de Bizerte, confor...
- Journal Officiel·2000 / N°072·page 28·fr...el de la RNTA ou de la MTK et justifiant au moins de la fonction d...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr...es opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 31·fr... 6, a introduit une action en justice, dans laquelle il déclare êt...
- Journal Officiel·1970 / N°054·page 30·fr... gré qu'il est nécessaire de soustraire à la procédure d'appel d'o...
- Journal Officiel·1979 / N°047·page 23·fr...effectuer toutes opérations industrielles, commerciales, mobilière...