Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 10·fr
    ... de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisan...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 6·fr
    ...nt code des investissements industriels. - Les articles 23 et 24 d...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 31·fr
    ...constatée, ou sur proposition justifiée du chef hiérarchique et ap...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 6·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE # NATIONALITE TUNISIENNE Par d...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 29·fr
    ...ident de la Société « INCAS INDUSTRIA CAVE SPA » siège social à Tu...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 49·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abdallah Mustapha Adjo...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ...ent a son commerce et a son industrie. Siège Social : 4, Avenue d...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 30·fr
    ...remière Instance au Palais de Justice Boulevard Farhat Hached. **...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 5·fr
    ...générale, toutes opérations industrielles, commerciales ou autres ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 28·fr
    ...N° 1.431 # SOCIETE TUNISIENNE DE L'INDUSTRIE DU BOIS Société Ano...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 30·fr
    ...udience publique au Palais de Justice de Tunis le 29 décembre 1971...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 14·fr
    ...Cette demande doit être appuyée des pièces justificatives attestan...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 16·fr
    ...irs et de l'artisanat, de l'industrie et du développement économiq...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 38·fr
    ...ommerciales, financières ou industrielles se rattachant directemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 27·fr
    ...ital, gouvernorat de Bizerte, justice cantonale de Bizerte, confor...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 28·fr
    ...el de la RNTA ou de la MTK et justifiant au moins de la fonction d...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr
    ...es opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 31·fr
    ... 6, a introduit une action en justice, dans laquelle il déclare êt...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 30·fr
    ... gré qu'il est nécessaire de soustraire à la procédure d'appel d'o...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 23·fr
    ...effectuer toutes opérations industrielles, commerciales, mobilière...