Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 24·fr
    ...- La convocation de l'AGE pour se réunir en date du 27/04/2015 pou...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 5·fr
    ...La conférence de direction se réunit sur convocation du ministre, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 15·fr
    ...intérieur et du développement local (l'office national de la prote...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 50·fr
    ... cinq jours qui suivent la convocation remise au contrevenant ou à...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 14·fr
    ...u 3), avec du chlorure de chlorocarbonylsulfényle, le cas échéant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 3·fr
    ...5- Convocation du premier conseil d'administration et fixation de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 34·fr
    ...ine le fonds de Commerce d'un local de Confection "Tailleur" sis à...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 30·fr
    ...décidé de changer le titre du locale de la rue 7 novembre Bizerte ...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 42·fr
    ...2015S00108VEPA2 Avis Maître Sana Jabrouni Avocate à la cour d'app...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 38·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 47·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président chaque fo...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 4·fr
    ...d'un immeuble, sis dans cette localité, a décidé que la P. 2 du bo...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 25·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président une fois ...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 43·fr
    ...122, Rue de Yougoslavie CONVOCATION à l'Assemblée Générale Ordina...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 17·fr
    ...n M'hamed Seghaler Tunisien, Avocat, demeurant à Tunis, 15, Rue Ch...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 13·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 6·fr
    ...2) Droit civil (mode de preuves, contrats de vente et de location)...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 20·fr
    ... respecter les conditions de blocage, ci-dessus fixées, préalablem...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 10·fr
    ...ntenance des bâtiments et des locaux publics et privés. --- - De...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 20·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...