Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 8·fr
    ...intérieur et du développement local, - le ministre de la justice e...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 9·fr
    ...rte; Vu l'avis des autorités locales et de la Chambre de Commerce...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 134·fr
    ...au Capital de 450.000 Dinars 5, Rue du Train - Tunis Convocation ...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 19·fr
    ...beul son fonds de commerce du local sis rue des Tamis à Nabeul ave...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 30·fr
    ...contenant 4 grands locaux et une maison à usage d'habitation et un...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 31·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 14·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les con...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 17·fr
    ...Modalités de convocation des assemblées : Suivant les conditions l...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 3·fr
    ...tarif français, algérien ou marocain ». La présente loi sera exéc...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 25·fr
    ...3 - Approbation du contrat de location de la Z.I MGHIRA II. Dont ...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 44·fr
    ...A.** --- **AVIS DE CONVOCATION** Siège Social Rue Franklin - T...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 26·fr
    ...riel lorsque ce travail n'est pas confié à l'officier et du local.
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 6·fr
    ...Création d'une entreprise de nettoyage des locaux Administratifs, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 16·fr
    ...e consistant en un dépôt d'hydrocarbures conformément aux plans an...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 25·fr
    ...la même ville ou à tout autre localité en Tunisie en vertu d'une d...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 7·fr
    ...ésent décret et concernant la localité de Salakta. Art. 2. — Les ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 11·fr
    ...es de grignons dans certaines localités où il estime nécessaire de...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 4·fr
    ...eprésentant les collectivités locales et les conseils ruraux. 5) ...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...