Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 6·fr
    ...'acte, accompagnée des pièces justificatives nécessaires, après le...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 8·fr
    ...ment ; 3) le travailleur doit justifier soit d'un trimestre de cot...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 16·fr
    ... opérations commerciales ou industrielles se rattachant directemen...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 5·fr
    ...Monsieur Mustapha Chatti est chargé des fonctions de Secrétaire Gé...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 16·fr
    ...Mustapha Ben Mohamed Ben Hassine Ghith, ouvrier demeurant à Kalaa ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    ...tout déchet ou sous produit industriel. Un décret fixera les cond...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 22·fr
    ... à vis des tiers et devant la justice, - conclut les conventions a...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 6·fr
    ...fit des différents secteurs industriels, - les laboratoires de re...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 20·fr
    ...e de Sfax, séant au Palais de Justice de la dite ville. Mise à pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 4·fr
    ...62 # SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE ## AVIS DE TUTELLES ### TR...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 22·fr
    ...2.500, Gouvernorat de Sfax, Justice Cantonale de Sfax, conformémen...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 27·fr
    ...hamed BEN YAHIA, commerçant-industriel; - SOCIETE TUNISIENNE DE BA...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 20·fr
    ...mada Joseph, Syte Raymond, Giusti Joseph, sont nommés Administr...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 28·fr
    ...ousse, Gouvernorat de Sousse, Justice Cantonale de Sousse, d'une c...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 14·fr
    ...Il est alors considéré comme étant en absence injustifiée et passi...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 8·fr
    ...Cette durée peut être prorogée dans les cas dûment justifiés. Art...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 19·fr
    soit une activité industrielle ou commerciale par l'intermédiaire ...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 6·fr
    ...nes réservées aux activités industrielles, commerciales et le cas ...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 22·fr
    ... la partie de la totalité de Boustane (Jardin) complanté de figuie...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 34·fr
    ...n a été demandée par Monsieur Mustapha Ben Ali Ben Youssef, en qua...