Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 162·fr
    ...nologiques probables, e - la localisation des principales activit...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 7·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 28·fr
    ...- Révocation des deux gérants Mrs Abderrahmen Kebaier et Moel Keba...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 35·fr
    ... tient une fois par an sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 8·fr
    ...l'Organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 48·fr
    ...1) l'achat, la vente, la location ou l'échange d'immeubles, de fon...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 5·fr
    ...- Le conseil d'entreprise se réunit sur convocation du directeur g...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 22·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 14·fr
    ...hier des charges un terrain à vocation industrielle situé à cité S...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 16·fr
    ...2006R02896SRLB2 ## Société Elios Localisation S.A.R.L Siège socia...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 32·fr
    ...2- La convocation de l'assemblée générale extraordinaire du 31 aoû...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 15·fr
    ... Maître Abderrahman Aloulou Avocat à la Cour de Cassation, 4 Rue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 10·fr
    ...istant en un dépôt mixte d'hydrocarbures, conformément aux plans a...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 41·fr
    ...é du fonds de commerce sis au local à la rue de l'Environnement Ka...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 18·fr
    ...Aménagement du local. 11. Questions diverses. 2014X01207SANB2 Tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 4·fr
    ...- Les services de l'État, des collectivités locales, des établisse...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 6·fr
    ...ne — 24 avril 2001 N° 33 # REVOCATION Par décret n° 2001-862 du ...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 3·fr
    ...Approbation des modalités de la convocation à l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 8·fr
    ...é par maître Ghrairi Mondher avocat à la cour, le dénommé Allala B...